Fonctionement et condition de vente

L'instru Exclusive ne peut faire l'objet que d'une seule autorisation d'utilisation (iInstru cédée á une seule personne).Pour les instrus exclusives, vous recevrez les pistes séparées au format WAVE.

Le client dispose des droits d'utilisation Exclusif de l'instru :

• Droit de distribution
• Droit de vente directe au public (lors de concert)
• Droit pour faire des concerts, exécution publique
• Droit de synchronisation
• Droit d’arranger

Le client n'est pas propriétaire de l' œuvre, mais seulement autorisé á l'utiliser selon les autorisations sous lesquelles l’Auteur la propose.

Le client doit obligatoirement citer l’Auteur de la composition de l’œuvre dans le morceau et/ou les crédits, notamment lors de la protection finale de l' œuvre (composition + enregistrement de votre prestation vocale) auprès des organismes autorisés.

Instru non-exclusive et Beatking.

L’instru Non-Exclusive peut faire l'objet d'autorisations d'utilisations accordées á plusieurs personnes.

Le client dispose des droits d'utilisation Exclusif de l'instru :

• Droit de distribution
• Droit de vente directe au public (lors de concert)
• Droit pour faire des concerts, exécution publique
• Droit de synchronisation
• Droit d’arranger

L'Auteur (compositeur) reste le propriétaire de l'œuvre.

Le client doit obligatoirement citer l’Auteur de la composition de l’œuvre dans le morceau et/ou les crédits, notamment lors de la protection finale de l' œuvre (composition + enregistrement de votre prestation vocale) auprès des organismes autorisés.

Conditions générales de vente

Les présentes conditions sont conclues entre, d’une part le site djfatcut.com, et d’autre part les personnes souhaitant effectuer un achat via le site internet djfatcut.com.

Les présentes conditions générales régissent la vente des produits présentés sur le site internet djfatcut.com.

Toute commande suppose l’adhésion aux présentes conditions générales de vente. Le contrat de vente est soumis á la législation française.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles á la vente.

COMMANDE

Dès la validation de votre commande, celle-ci sera transmise á notre SAV pour traitement. Vous recevrez dans l'heure un e-mail automatique d'accusé-réception.

LES PRIX

Nos prix sont indiqués en euros et tiennent compte de toutes les taxes éventuelles. Tout changement de ces taxes pourrait être répercuté immédiatement sur nos prix.

PAIEMENT

Tous les payements se fon via Paypal.

VALIDATION

Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes conditions générales de vente avant la passation de votre commande.La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces conditions générales de vente. Le contrat est formé lors de l'émission de la confirmation de sa commande par le client.

DUREE

Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par djfatcut.com

Les présentes conditions sont soumises á la loi française. 20 Mai 2009